Listing 1 - 10 of 76 << page
of 8
>>
Sort by

Book
World guide to abbreviations of organizations
Author:
ISBN: 0249441594 Year: 1981 Publisher: London Hill

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Des associations : espaces pour une citoyenneté européenne
Authors: --- ---
ISBN: 287003220X 9782870032206 Year: 1987 Publisher: Bruxelles Bruxelles Présence et action culturelles Vie ouvrière


Book
Code des sociétés et des associations
Authors: --- ---
ISBN: 9782874964299 Year: 2021 Publisher: Liège [Bruxelles] Edi.pro Corporate Copyright

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La loi du 23 mars 2019 (Mon.b., 4 avril 2019) a introduit dans notre droit le Code des sociétés et des associations (CSA).Réunissant dans un même texte les règles applicables tant aux sociétés qu'aux associations, le CSA se divise en 5 parties, comportant 18 Livres au total : Partie 1 - Dispositions générales Livre 1er : Dispositions introductives Livre 2 : Dispositions communes aux personnes morales régies par le présent code Livre 3 : Les comptes annuels Partie 2 - Les sociétés Livre 4 : La société simple, la société en nom collectif et la société en commandite Livre 5 : La société à responsabilité limitée Livre 6 : La société coopérative Livre 7 : La société anonyme Livre 8 : Agrément de sociétés Partie 3 - Les associations et les fondations Livre 9 : ASBL Livre 10 : AISBL Livre 11 : Fondations Partie 4 - Restructuration et transformation Livre 12 : Restructuration de sociétés Livre 13 : Restructuration d'associations et de fondations Livre 14 : Transformation des sociétés, des associations et des fondations Partie 5 - Les formes légales européennes Livre 15 : La société européenne Livre 16 : La société coopérative européenne Livre 17 : Le parti politique européen et la fondation politique européenne Livre 18 : Le groupement européen d'intérêt économique. Le CSA a déjà été modifié à trois reprises : (i) par la loi du 28 avril 2020 (Mon.b., 6 mai 2020) transposant la directive (UE) 2017/828 dite « directive Actionnaires II », (ii) par l'arrêt de la Cour constitutionnelle n° 135/ 2020 du 15 octobre 2020 et (iii) par la loi du 20 décembre 2020 (Mon.b., 24 décembre 2020) portant des dispositions diverses temporaires et structurelles en matière de justice dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19. La présente édition, la troisième, intègre ces modifications intervenues à la fin de l'année 2020.Grâce à ses onglets, le présent Code permet un accès rapide et aisé aux 18 livres qui composent le CSA ainsi qu'aux dispositions transitoires. Il est en outre accompagné d'une table de concordance des textes anciens (C.Soc.) et nouveaux (CSA). Cette édition du Code est destinée aux praticiens du droit et de la comptabilité ainsi qu'aux enseignants et aux étudiants. Rechercher un livre, un auteur, un thème...


Multi
Drie jaar Wetboek van vennootschappen en verenigingen
Authors: --- ---
ISBN: 9789400015074 Year: 2022 Publisher: Mortsel Intersentia

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Op 1 mei 2019 trad het Wetboek vennootschappen en verenigingen (WVV) in werking, dat voor bestaande vennootschappen van toepassing werd per 1 januari 2020. Ondertussen werd dit WVV gewijzigd door de reparatiewetten van 28 april 2020 en 20 december 2020. Aanpassingen werden doorgevoerd inzake bestuurdersaansprakelijkheid, het meervoudig stemrecht, het toegestane kapitaal, de uitsluiting van vennoten, de inkoop van eigen aandelen en de regelgeving rond organisatie van de algemene vergadering. De afgelopen drie jaar manifesteerden zich ook de eerste toepassingsvragen en werd casuïstiek opgebouwd. Dit cahier geeft een stand van zaken na drie jaar inwerkingtreding van het vennootschapsrecht (het verenigingsrecht blijft buiten beschouwing).


Book
Droit des sociétés et des associations
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782807941564 9782807935808 9782807923607 9782807915756 9782804499655 9782802755111 9782802743460 Year: 2022 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Comme les précédentes éditions du Précis, cette cinquième édition – publiée chez Larcier dans une autre collection de la Faculté de droit et de criminologie de l’Université catholique de Louvain – analyse minutieusement le droit belge des sociétés ainsi que le droit européen et le droit financier qui leur sont applicables, en tenant compte de l’évolution la plus récente de ces matières. Si une longue période sépare les deux dernières éditions, c’est que les auteurs ont attendu la mise en oeuvre d’une réforme très importante, annoncée de longue date, pour l’examiner et la présenter en profondeur et en détails. En effet, la loi du 23 mars 2019, publiée au Moniteur belge du 4 avril, a introduit, dans l’arsenal juridique belge, le nouveau Code des sociétés et des associations (CSA), qui – en gestation depuis 2015 – est entré en vigueur le 1er mai 2019 et s’applique aux sociétés existantes depuis le 1er janvier 2020. Le CSA comporte des évolutions marquantes et des modifications a priori judicieuses afin que le droit belge des sociétés devienne plus flexible, fonctionnel, attractif et compétitif. Cette cinquième édition rend compte des changements intervenus, répond aux questions suscitées et traite de thèmes aussi variés qu’essentiels tels que la raison d’être des sociétés (intérêt de la société, distribution d’avantages patrimoniaux aux actionnaires et responsabilité sociétale des entreprises), leur « ubiquité » (critère du siège statutaire), la suppression du capital des SRL et SC et ses conséquences, notamment au regard de la protection des créanciers (valorisation des apports en industrie, tests de solvabilité et de liquidité, démissions et exclusions statutaires ou légales…), l’extension du domaine de la liberté (avec davantage de dispositions supplétives pour instaurer un équilibre entre « prêt-à-porter » et « surmesure »), la pluralité des titres et leur cessibilité à géométrie variable, les nouvelles structures de gouvernance de sociétés anonymes (administrateur unique, structure moniste ou dualiste), les procédures relatives aux conflits d’intérêts, l’indépendance, la révocabilité et la responsabilité des administrateurs ainsi que la loyauté, la fidélitéet l’implication des actionnaires…


Book
Overdracht van ondernemingen : fiscale en vermogensrechtelijke aspecten
Authors: --- ---
ISBN: 2804476685 2804485013 9782804476687 Year: 2015 Publisher: Brussel Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book

Book
De publieke sector : ontwikkeling en waardevorming : een vooronderzoek
Authors: ---
ISBN: 9012025362 Year: 1979 Publisher: 's-Gravenhage Instituut voor Onderzoek van Overheidsuitgaven


Book
Verenigingen, stichtingen & belastingen
Authors: --- ---
ISBN: 9789067382205 9067382205 Year: 2019 Publisher: Roeselare Roularta Media Group

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Verenigingen, Stichtingen & Belastingen is volledig aangepast aan de jongste stand van de fiscale wetgeving. En behandelt alle belastingen waarmee verenigingen en stichtingen in aanraking kunnen komen. De meeste aandacht gaat naar de ‘klassieke’ verenigingen en stichtingen. Waar nodig verwijst deauteur naar de nieuwe bepalingen van het Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen (WVV) en de fiscale uitlopers daarvan. Voorts bespreekt hij ook de weerslag van het ‘nieuwe ondernemingsrecht’ zoals ingevoerd door de wet van 15 april 2018 op de behandelde materie.

Listing 1 - 10 of 76 << page
of 8
>>
Sort by